En vigueur au : 2 juin 2026
Dernière mise à jour : 7 juin 2026
Version : mentions-v1.1
Le site kotira.fr (et ses extensions .com et .app le cas échéant) ainsi que l'application mobile Kotira (ci-après ensemble « le Service ») sont édités par :
| Élément | Valeur |
|---|---|
| Raison sociale | Arnaud Ling (entrepreneur individuel) |
| Nom commercial | knone |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel — régime micro-entrepreneur |
| SIREN | 105 521 306 |
| SIRET (établissement principal) | 105 521 306 00016 |
| Immatriculation | R.C.S. Evry n° 105 521 306 — immatriculée le 4 juin 2026 |
| Siège social | 114 Avenue de Paris, 91300 Massy, France |
| Code APE | 58.29C — Édition de logiciels applicatifs |
| Email de contact | contact@kotira.fr |
| Directeur de la publication | Arnaud Ling, en sa qualité d'éditeur |
Numéro individuel d'identification fiscale (TVA) : non applicable — franchise en base de TVA au titre de l'article 293 B du Code général des impôts.
Le Service est hébergé par :
| Élément | Valeur |
|---|---|
| Raison sociale | Scaleway SAS |
| Siège social | 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France |
| SIREN | 433 115 904 |
| Téléphone | +33 1 84 13 00 00 |
| Site web | https://www.scaleway.com |
| Localisation des serveurs | Datacenter Paris (fr-par), France |
Les données sont hébergées en Union européenne, dans un datacenter Scaleway opéré en France.
L'ensemble des éléments du Service — textes, interfaces graphiques, code source, bases de données, designs, marques, logos et signes distinctifs — est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de l'Éditeur ou de ses concédants.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sans autorisation écrite préalable de l'Éditeur, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque Kotira est en cours de dépôt auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) depuis le 2 juin 2026, classes 9, 35 et 42.
Pour toute question relative au fonctionnement du Service : contact@kotira.fr
Pour les demandes liées à la protection des données personnelles (droits RGPD, consultation, rectification, effacement, portabilité) : privacy@kotira.fr
Conformément à l'article 6-I-5 de la LCEN, tout utilisateur peut signaler un contenu qu'il estime manifestement illicite à l'adresse : contact@kotira.fr
Le signalement doit comporter :
la date de notification
l'identité du notifiant (nom, prénom, adresse email)
la description précise des faits litigieux et leur localisation
les motifs légaux justifiant le retrait demandé
une copie de la correspondance adressée à l'auteur des contenus, si possible
Le Service s'adresse exclusivement à des professionnels (artisans, auto-entrepreneurs, sociétés) dans le cadre de leur activité commerciale. À ce titre, le dispositif de médiation de la consommation prévu aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation ne s'applique pas en principe (article L.221-3 du Code de la consommation).
Dans le cas exceptionnel où un utilisateur serait considéré comme consommateur au sens du Code de la consommation, la liste officielle des médiateurs de la consommation agréés est consultable sur https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso/mediateurs-references
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents, sauf disposition d'ordre public contraire imposant une autre juridiction.
Conception et développement : Arnaud Ling (knone), éditeur du Service.
Hébergement : Scaleway SAS (France).